TUI Airlines Belgium S.A. propose sous la dénomination commerciale « TUI fly» des billets d’avion vers plus de 80 destinations. Le client achète d’une entité juridique basée en Belgique. Les vols sont opérés par la compagnie aérienne TUI Airlines Belgium S.A. ou par une de ses compagnies aériennes partenaires (voir Article 14.3). Les « Conditions de transport » ci-après s’appliquent au contrat de transport.
Toutes les offres de TUI fly sont effectives, sous réserve d’une erreur matérielle évidente.
Les conditions suivantes ne sont pas applicables aux réservations faites à travers le GDS (Amadeus, Galileo, Worldspan, Apollo, Sabre).
* Tous les services mentionnés sous ce point peuvent être modifiés. Aucuns frais de modification ne sont facturés.
* Il est possible de réserver ces services jusqu'à 3 jours avant le départ moyennant le paiement des frais liés à ces services. Il n’y a pas de frais administratifs supplémentaires.
* Tous les services complémentaires peuvent être annulés, mais aucun remboursement n’est possible.
Les voitures de location réservées via TUI Cars doivent répondre aux conditions de TUI Cars.
Si le voyageur annule sa réservation, ou s'il ne se présente pas pour le vol qu'il a réservé, le prix de la réservation effectuée sera en tout état de cause dû et aucun remboursement du montant qu'il a payé ne sera accordé (100% de frais d'annulation applicables), à l'exception de toutes les taxes liées aux passagers imposées par les aéroports et les autorités, telles que calculées lors de la réservation. Celles-ci sont remboursées sur demande écrite du voyageur dans les trois mois qui suivent la date de l'annulation ou de la non-présentation, après déduction de frais administratifs forfaitaires de 35 € (+/- 377 MAD) par demande. Une annulation doit être communiquée par écrit à TUI Airlines Belgium S.A. avant la date de vol, avec mention de la référence du (des) vol(s) réservé(s). L'annulation peut uniquement avoir lieu durant les jours ouvrables et pendant les heures de bureau (du lundi au samedi inclus entre 9 et 17 heures). Une annulation en dehors de ces périodes est prise en considération le premier jour ouvrable suivant.
Il est recommandé au voyageur de s'assurer contre les conséquences financières d'une annulation ou d'une non-présentation.
Les taxes gouvernementales, frais et redevances imposés sur les voyages aériens sont en constante évolution et peuvent être imposées après la date à laquelle de votre réservation a été effectuée. Si de tels frais, taxes et redevances sont introduits ou augmentés après votre réservation, vous devrez vous en acquitter (ou régler la différence, dans le cas d’une augmentation) avant votre départ. Si vous choisissez de ne pas voyager, vous bénéficierez d’un remboursement intégral de votre billet. De même, si des taxes gouvernementales, frais ou redevances sont supprimés ou réduits et ne s’appliquent plus à votre réservation, ou qu’un montant inférieur est dû, vous pourrez nous réclamer le remboursement de la différence. Celles-ci sont remboursées sur demande écrite du voyageur, après déduction de frais administratifs forfaitaires de 35 € (+/- 377 MAD) par demande.
Un bébé âgé de moins de 2 ans à la date du vol aller et du vol retour (infant) voyage gratuitement sur les genoux de l'un de ses parents/accompagnants, sans avoir son propre siège, moyennant le paiement de frais administratifs de gestion d’aéroport:
1) Vols court-courriers et moyen-courriers: 50 € par bébé (infant) et par trajet (env. 550 MAD)
2) Vols long-courriers (République dominicaine, Jamaïque, Mexique, Zanzibar, Curaçao et Aruba): 80 € par bébé (infant) et par trajet (env. 880 MAD)
Il vous est loisible de réserver un type de siège entre 30 jours et 48h avant le départ (74h pour les long-courriers) sur les vols de TUI fly (TB). Vous pouvez opter pour une réservation pour le vol aller et/ou le vol retour uniquement.
Si vous réservez votre vol entre 30 jours et 48h avant le départ (74h pour les long-courriers), vous pouvez réserver un type de siège environ une demi-heure après la réservation. Pour ce faire, cliquez sur "Mon TUI fly" sur le site www.tuifly.be. Sans réservation préalable d'un type de siège, le transporteur ne garantit pas l'attribution d'un type de siège dans l'avion. Le voyageur déclare accepter chaque type de siège qui lui est proposé sur le vol concerné. Dans ce cas, le voyageur se voit attribuer son type de siège à l'enregistrement. Les passagers handicapés ont toujours la priorité sur les autres passagers, sous réserve des normes de sécurité à respecter. Ainsi, les passagers handicapés, les enfants ou les personnes à mobilité réduite ne peuvent pas prendre place à côté des issues de secours ou sur la première rangée.
Les voyageurs doivent se présenter suffisamment de temps à l’avance au comptoir d’enregistrement afin de remplir toutes les formalités et toutes les procédures précédent le départ. En l'absence d'indication d'heure, c'est au plus tard 120 minutes avant l'heure de départ publiée (180 minutes pour les vols à longue distance).
Il n’est pas autorisé aux voyageurs, pour quelle que raison que ce soit, de se présenter après le temps mentionné pour l’enregistrement.
Si un voyageur ne se présente pas à temps au comptoir d’enregistrement, le transporteur aérien a le droit d’annuler le siège qu’il/elle a réservé. Le vol ne sera retardé sous aucun prétexte.
TUI Airlines Belgium S.A. ou sa compagnie partenaire ne peut, en aucun cas, être rendu responsable pour la perte ou les frais découlant du non respect par le voyageur des obligations reprises ci-dessus.
Il est interdit de prendre des vidéos et/ou des photos lors de l'enregistrement précédant le vol, à l'exception des vidéos et/ou des photos à usage personnel. Pour des raisons de confidentialité, il n'est pas permis de prendre des vidéos et/ou du personnel au sol. Une exception à ce qui précède est possible uniquement si le personnel au sol a donné son autorisation au préalable et, le cas échéant, si le personnel au sol confirme son autorisation (par la suite). Si le personnel au sol ne donne pas son autorisation ou nie l'avoir donnée, les vidéos et/ou les photos dans lesquelles il apparaît doivent être immédiatement supprimées.
TUI Airlines Belgium NV ou sa compagnie partenaire peut refuser de transporter un passager et/ou ses bagages si une ou plusieurs des situations suivantes survient, est survenue ou est susceptible de survenir, avant ou pendant le vol:
r) le passager refuse de régler le supplément pour excédent de bagages, ou tente d’échapper à cette surtaxe ;
8.2.1 Le passager est tenu de suivre les instructions données par le commandant ou en son nom. Si le comportement d'un passager à bord de de l'avion met ou menace de mettre en danger une ou plusieurs personnes ou biens ou l'avion lui-même, si un passager fait obstacle à l'équipage dans l'exercice de ses fonctions, viole les dispositions du présent article 8, ne se conforme pas aux instructions de l'équipage dans le but d'assurer la sécurité de l'avion ou le transport sûr, efficace et confortable des passagers et de l'équipage, ou se comporte d'une manière telle que les autres passagers peuvent raisonnablement y voir un inconvénient, le transporteur peut prendre les mesures qu'il juge nécessaires pour empêcher la poursuite de ce comportement.
8.2.2. Dans le cadre de ce qui précède, le commandant est autorisé à prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité du vol, y compris le retrait du passager de l'avion. Le commandant est également autorisé à prendre des mesures raisonnables, y compris des mesures coercitives, afin d'assurer l'ordre, la discipline et la sécurité à bord et de lui permettre de remettre aux autorités compétentes les personnes qui troublent ou menacent de troubler l'ordre à bord ou qui mettent en danger la sécurité du vol. Le commandant peut signaler des faits punissables, notamment le fait de ne pas suivre les instructions données par le commandant ou en son nom. Un passager qui a été remis aux autorités compétentes ou qui a été expulsé de l'avion n'a aucun droit à un (autre) transport sur le vol concerné, un éventuel vol de retour et/ou d'autres vols exploités par le transporteur et/ou ses parties affiliées.
8.2.3 Pour des raisons de sécurité, le transporteur peut restreindre ou interdire l'utilisation à bord d'équipements électroniques, notamment les téléphones portables, les ordinateurs portables, les tablettes, les enregistreurs portables, les radios portables, les lecteurs de CD, les jeux électroniques, les jouets télécommandés, les scanners, les talkies-walkies et autres appareils fonctionnant avec une antenne. Il est interdit de prendre des vidéos et/ou des photos à bord de l'avion, à l'exception des vidéos et/ou des photos à usage personnel. Pour des raisons de confidentialité, il n'est pas permis de prendre des vidéos et/ou des photos de l'équipage à bord. Une exception à ce qui précède est possible uniquement si l'équipage a donné son autorisation au préalable et, le cas échéant, si l'équipage confirme son autorisation (par la suite). Si l'équipage ne donne pas son autorisation ou nie l'avoir donnée, les vidéos et/ou les photos dans lesquelles il apparaît doivent être immédiatement supprimées.
8.2.4 La consommation de boissons alcoolisées apportées à bord par un passager est interdite. Le transporteur peut limiter ou cesser le service de boissons alcoolisées au passager s'il le juge approprié pour maintenir le bon ordre et la discipline à bord.
8.2.5 Il est expressément interdit de fumer ( notamment de fumer une cigarette classique, d'utiliser une cigarette électronique ou d'autres moyens artificiels de fumer qui dégagent de la fumée, de la vapeur ou des odeurs) à bord de l'avion.
Si le passager enfreint les dispositions du présent article ou agit de toute autre manière contraire à ses obligations, le transporteur est en droit de refuser le transport (ultérieur) du passager sans être tenu de verser un quelconque dédommagement ou remboursement du prix du billet ou autre. En outre, dans ces cas, le passager est tenu d'indemniser le transporteur pour le dommage résultant de son acte ou de sa négligence en violation du présent article. Cela inclut également les coûts raisonnablement encourus par le transporteur si, en raison du comportement du passager, le transporteur doit détourner l'avion vers une destination ou un arrêt qui n'avait pas été déterminé au préalable.
Si le passager enfreint les dispositions du présent article, ou manque d'une autre manière à ses obligations, le transporteur a le droit de le refuser sur un ou plusieurs vols futurs.
Afin de veiller au bon ordre et à la sécurité de ses vols et de leur déroulement, le transporteur utilise une liste noire. Cette liste contient les noms des passagers qui ont perturbé la sécurité de telle manière qu'ils ne seront pas transportés pendant une certaine période, ou seulement dans des conditions à déterminer par le transporteur. Les personnes concernées sont informées (verbalement ou par écrit) par le transporteur de leur inscription sur cette liste et de la durée de cette inscription.
Les prescriptions reprises ci-dessous valent uniquement pour les vols avec TUI Airlines Belgium SA ou Freebird (destination Turquie). Pour les vols exécutés par des compagnies partenaires, les "demandes spéciales" doivent toujours être confirmées. Leur paiement s’effectue à l’aéroport.
Les passagers à mobilité réduite peuvent avoir recours à une assistance à condition de remplir les conditions du Règlement européen 1107/2006, et plus précisément la nécessité de demande préalable.
a) Définition
Un "passager à mobilité réduite" désigne toute personne dont la mobilité est réduite, lors de l’usage d’un moyen de transport, en raison de tout handicap physique (sensoriel ou moteur, permanent ou temporaire) ou de tout handicap ou déficience intellectuels, ou de toute autre cause de handicap, ou de l’âge, et dont la situation requiert une attention appropriée et l’adaptation à ses besoins particuliers du service mis à la disposition de tous les passagers.
b) Demande préalable
Pour pouvoir avoir recours à l’assistance reprise aux points c) et d), le passager doit communiquer la nécessité d’assistance lors de la réservation ou le plus vite possible après la prise de connaissance de la nécessité d’assistance, et dans tous les cas 12 heures avant le départ. Ce faisant, le passager doit fournir toutes les informations requises au moyen du formulaire "ASST".
Les catégories suivantes sont en vigueur:
"WHR": personne capable de marcher et de prendre les escaliers, mais ayant besoin d’aide en raison de la longueur des déplacements à l’aéroport;
"WHS": personne capable de marcher mais pas de prendre les escaliers;
"WHC": personne qui se déplace en fauteuil roulant ou n’est pas capable de marcher seule.
L’absence d’une demande préalable en temps voulu peut entraîner une improvisation et un retard lors de l’embarquement, voire un refus d’embarquement.
c) Assistance à l’aéroport
L’organe de gestion de l’aéroport européen, ou l’instance désignée par cet aéroport, assure l’assistance envers les passagers à mobilité à réduite, de leur arrivée à l’aéroport au moment où ils s’installent dans l’avion. Plus précisément, l’assistance est possible pour les déplacements dans les bâtiments de l’aéroport, l’enregistrement, les formalités relatives à l’émigration, la douane et la sécurité, l’embarquement à bord de l’avion, etc. Le passager doit suivre la procédure prévue par l’organe de gestion de l’aéroport.
d) Transport de fauteuils roulants
Les fauteuils roulants personnels sont emmenés gratuitement dans la soute à bagages. Les dimensions de la chaise roulante ne peuvent pas dépasser 86 cm (hauteur), 119 cm (largeur) et 119 cm (profondeur), et des restrictions peuvent s'appliquer au niveau du poids en fonction du type d'appareil. Les fauteuils roulants pliables peuvent aller jusqu'à l'escalier ou la porte de l'avion. Ceux-ci sont ensuite chargés dans la soute. Il faut le signaler au préalable, lors de la réservation, et faire la demande à l'aide du formulaire "ASST".
Nous faisons une distinction entre 2 types de fauteuils roulants:
1) Le fauteuil roulant manuel sans moteur électrique.
2) La fauteuil roulant électrique ou autre aide à la mobilité alimentée par une pile/batterie.
Il existe des restrictions complémentaires et des conditions de transport spécifiques pour le transport d'une chaise roulante électrique ou d'une aide à la mobilité. Les piles ou les batteries doivent répondre à la Réglementation pour le transport des marchandises dangereuses de l'AITA et aux Instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses de l'OACI.
Une autorisation doit toujours être demandée au préalable auprès de la compagnie aérienne.
"Les personnes malentendantes et/ou malvoyantes peuvent uniquement voyager seules si elles sont en mesure de répondre seules aux conditions de sécurité (voir point 8.6.4. Consignes de sécurité).
Si le passager n’en est pas capable, il doit être accompagné par une autre personne pendant le voyage.
Les personnes malentendantes et malvoyantes ne sont pas autorisées à voyager seules."
Les chiens guides peuvent les accompagner gratuitement dans la cabine*.
"Les chiens guides peuvent être transportés gratuitement en cabine. Ils ne peuvent pas occuper de siège propre. Nous recommandons de veiller à ce que le chien guide porte un harnais de l’organisation responsable de la formation du chien.
Les personnes accompagnées par un chien guide s’installent toujours aux premières rangées. Pour les vols long-courriers, il peut s’agir de la première rangée en Economy Plus, où un espace supplémentaire pour les jambes est également prévu."
"a) Animaux de soutien émotionnel
Les animaux de soutien émotionnel sont uniquement acceptés sur les vols depuis et vers les États-Unis. Seuls les chiens et les chats sont autorisés, moyennant un certificat médical récent (moins d’un an) délivré par le thérapeute traitant et mentionnant que la personne en question doit voyager avec l’animal.
Les animaux de soutien émotionnel peuvent être transportés gratuitement en cabine, mais sont soumis aux mêmes règles que les animaux de compagnie.
Voyager avec un animal de soutien émotionnel ne donne pas automatiquement droit à un siège dans la première rangée."
"La personne à mobilité réduite voyageant seule et la personne malvoyante ou malentendante doivent être capables de :
- mettre elles-mêmes leur ceinture de sécurité;
- placer elles-mêmes le masque à oxygène si nécessaire;
- comprendre les consignes de sécurité;
- mettre elles-mêmes le gilet de sauvetage;
- rejoindre seules l’issue en cas d’urgence.
Si le passager n’est pas en mesure d’exécuter une ou plusieurs de ces actions, il doit être accompagné pendant le voyage d’une autre personne qui peut l’assister ce faisant."
L’acceptation des enfants voyageant seuls, des personnes handicapées, des femmes enceintes ou des personnes malades requiert l’accord préalable du transporteur et le paiement de l’éventuelle indemnité due.
Les prescriptions reprises ci-dessous valent uniquement pour les vols avec TUI Airlines Belgium SA ou Freebird (destination Turquie). Pour les vols exécutés par des compagnies partenaires, les "demandes spéciales" doivent toujours être confirmées. Leur paiement s’effectue à l’aéroport.
Une femme enceinte peut prendre l’avion jusqu’à la fin de la 36e semaine de grossesse (32 semaines en cas de grossesse multiple) avec un certificat médical rédigé en français, en néerlandais ou en anglais et confirmant l’absence de risque pour la grossesse ou l’absence de risque de naissance prématurée. TUI Airlines Belgium SA ou sa compagnie partenaire ne permettent plus aux femmes enceintes de prendre l’avion dès la 37e semaine.
TUI Airlines Belgium SA ou sa compagnie partenaire se réservent le droit de requérir la présentation d’un certificat médical au moment du départ. Ce certificat doit être récent (max. 8 jours lors du départ).
a) Généralités
Les mineurs voyageant seuls doivent ou peuvent (selon leur âge) demander une assistance à l'embarquement, pendant le vol et à l'arrivée à destination. Cette assistance doit être requise lors de la réservation. Le tarif est de 85 € (+/- 930 MAD) par trajet et par enfant pour les court-courriers et les moyen-courriers et de 150 € (+/- 1640 MAD) par trajet et par enfant pour les longs moyen-courriers (Sal, Boa Vista, Cap-Vert, Sénégal et Gambie) et les long-courriers.
Si la demande n'a pas été introduite lors de la réservation, un supplément de 7,50 € (+/- 84 MAD) par trajet et par enfant sera facturé à l'aéroport.
L’enfant mineur doit se présenter à temps à l’aéroport auprès de la compagnie aérienne ou au comptoir d'enregistrement.
b) Enfant de moins de 5 ans
Les enfants de moins de 5 ans doivent toujours être accompagnés par une personne d'au moins 18 ans.
c) UM (de 5 à 11 ans inclus)
"Unaccompanied minor" (UM): pour les enfants de 5 à 11 ans inclus, la demande d’assistance est obligatoire s'ils ne sont pas accompagnés par une personne d'au moins 18 ans.
Les conditions pour les UM/YP peuvent varier selon la nationalité et la destination. Veuillez toujours contacter l'ambassade ou le consulat concerné pour obtenir les dernières informations relatives aux formalités de voyage.
d) YP (de 12 à 17 ans inclus)
"Young passenger" (YP): pour les jeunes de 12 à 17 ans inclus, un accompagnement peut être demandé facultativement (au préalable).
Les conditions pour les UM/YP peuvent varier selon la nationalité et la destination. Veuillez toujours contacter l’ambassade ou le consulat concerné pour obtenir les dernières informations relatives aux formalités de voyage.
e) Bébé (infant)
Les bébés (infants) n’ont pas droit à un siège et doivent voyager sur les genoux d’un adulte. Pour des raisons de sécurité, le nombre de bébés (infants) à bord est limité.
Les nouveau-nés peuvent prendre l'avion à partir de 7 jours après leur naissance.
Les poussettes, les poussettes pliables et les sièges-autos sont autorisés gratuitement dans la soute. Toutefois, les passagers ont la possibilité d’emporter l’un de ces objets jusqu’à l’avion, où il sera ensuite chargé dans la soute avant d’être restitué si possible à l’arrivée lors de la sortie de l’avion. Dans d’autres cas, il se peut que la poussette ou le siège-auto doive être récupéré avec les autres bagages dans l’espace prévu à cet effet dans l’aéroport.
Attention: lors de l’enregistrement, tous les objets doivent être munis d’une étiquette, même celui qui est emmené jusqu’à l’avion.
Si le passager a des indications que des problèmes médicaux peuvent survenir pendant un vol, il doit se faire conseiller par un médecin avant le vol, en particulier lorsqu’il s’agit d’un vol long-courrier. Il relève de la responsabilité du passager de prendre lui-même toutes les mesures de précaution nécessaires. En cas de négligence de sa part, le passager en supportera les frais et les risques.
Les passagers atteints de certaines maladies doivent dans tous les cas pouvoir présenter une déclaration écrite de leur médecin traitant selon laquelle ils peuvent prendre l’avion.
Il s’agit notamment des personnes:
• ayant récemment subi un infarctus;
• qui ont besoin d’injections, d’oxygène ou d’un baxter pendant le vol;
• ayant des blessures externes ou internes graves.
Une civière n’est pas autorisée à bord.
Pour les vols effectués par TUI Airlines Belgium S.A. (TB) et Freebird (FHY), aucun bagage enregistré n’est inclus dans le prix du billet, sauf pour les enfants de moins de 2 ans qui ont droit (chacun) à un bagage enregistré de 10 kg.
Si vous choisissez d’emporter un bagage, vous pouvez le réserver à l’avance aux tarifs indiqués en ligne, lesquels seront facturés en plus du prix du billet (jusqu’à un poids maximal de 50 kg par personne et 32 kg par pièce de bagage).
Info : https://www.tuifly.be/fr/bagages
La quantité de bagages autorisée est toujours indiquée par personne. Aucun droit au transport de bagages supplémentaires ne découle de la réservation d’un siège supplémentaire pour une même personne, par exemple pour augmenter son confort.
Des conditions différentes peuvent s’appliquer dans les autres compagnies aériennes.
Afin de limiter au maximum les risques de perte et de détérioration de votre bagage, nous vous prions de ne pas transporter des objets précieux, fragiles, mal emballés et/ou des denrées périssables dans le bagage enregistré.
Dimensions: les dimensions maximales du bagage (par pièce) sont : 80cm longueur, 25cm largeur et 60cm hauteur.
Les bagages à main sont également soumis à des restrictions. Pour des raisons évidentes de sécurité et pour le confort maximal des passagers, un seul objet personnel et un seul bagage à main par passager (à partir de 2 ans) sont autorisés.
Un objet personnel (dimensions maximales: 40 x 30 x 20 cm) doit pouvoir être placé sous le siège devant vous et peut toujours être emporté avec vous en cabine. Quelques exemples d'objets personnels: sac à dos, sac à ordinateur portable, sac à main, sac à apparail photo ou parapluie.
Un bagage à main (dimensions maximales: 55 x 40 x 20 cm, et poids maximum: 10 kg) doit pouvoir être placé dans le compartiment à bagages au-dessus des sièges. Il se peut que les bagages à main ne puissent pas tous être placés en cabine. Les bagage restants seront transportés en soute sans frais. Quelques exemples de bagages à main: trolley, petite valise, grand sac, grande boîte ou boîte à chapeau.
À la porte d'embarquement, un bagage à main plus grand ou plus lourd que les normes autorisées sera refusé. Dans certains cas, ce bagage à main pourra être transporté dans la soute à bagages moyennant le paiement de frais supplémentaires.
Les bébés (moins de 2 ans) n'ont pas droit à un bagage à main. Consultez l'article 8.7.2 relatif au transport de poussettes, de buggys pliants et de siège-autos.
Les règles ci-dessous s’appliquent exclusivement aux vols TUI Airlines Belgium S.A. ou la compagnie aérienne partenaire Freebird (à destination de la Turquie).
Au cas où vous voudriez emporter une bicyclette (une par passager) celle-ci doit obligatoirement être réservée avec votre ticket.
Max. poids par bicyclette (+eventuellement coffre) = 32 kg.
Cartouches de CO2 de plus de 50 ml / 28gr: interdits
Cartouches de CO2 inférieures ou égales à 50 ml / 28gr: max. 4 autorisées par bagages
Règles spécifiques:
- emballage protecteur
- chaussures de ski emballées séparément
Certains pays exigent des documents et/ou des traitements complémentaires ou un examen médical sur place, par exemple quant à la rage ou à l'échinocoque. Pour certaines destinations, les animaux de compagnie ne sont pas autorisés.
Renseignez-vous auprès de votre vétérinaire ou sur le site
https://www.health.belgium.be/fr/animaux-et-vegetaux/animaux/detention-et-mouvements-danimaux/voyager-avec-des-animaux-de-compagnie
Les animaux ne sont pas autorisés sur les transferts de l'aéroport à destination (et vice versa)
Des animaux plus grands sont transportés dans la soute à bagages adaptée et chauffée (*).
- Chiens: Affenpinscher, bouledogue américain, American Bully, Boston Terrier, boxer, griffon bruxellois, bouledogue (toutes races), bullmastiff, Bull Terrier, carlin chinois, chow-chow, carlin néerlandais, bouledogue anglais, épagneul nain anglais, bouledogue français, boxer japonais, carlin japonais, épagneul japonais (Chin), Lhassa Apso, mastiff (toutes races), pékinois, carlin, Shar Pei, Shih Tzu, épagneul tibétain.
- Chats: British Shorthair, Exotic Shorthair, himalayen, persan à nez plat, Scottish Fold.
- Chiens: Affenpinscher, bouledogue américain, American Bully, Boston Terrier, boxer, griffon bruxellois, bouledogue (toutes races), bullmastiff, Bull Terrier, carlin chinois, chow-chow, carlin néerlandais, bouledogue anglais, épagneul nain anglais, bouledogue français, boxer japonais, carlin japonais, épagneul japonais (Chin), Lhassa Apso, mastiff (toutes races), pékinois, carlin, Shar Pei, Shih Tzu, épagneul tibétain.
- Chats: British Shorthair, Exotic Shorthair, himalayen, persan à nez plat, Scottish Fold.
• objets qui ne sont pas considérés comme des bagages;
• marchandises dont le transport est interdit par la législation ou la réglementation en vigueur dans le pays d'origine ou de destination;
• objets dont le transporteur estime qu'ils ne sont pas adaptés au transport en raison de leurs dimensions, de leur poids ou de leur nature (fragile ou dangereux);
• petits véhicules actionnés par une batterie au lithium comme les segways, les hoverboards, les airwheels et les véhicules apparentés;
• animaux vivants, à l'exception des chiens et des chats;
• huiles de friture (max. 1/2 litre);
• télévision;
• ordinateur/écrans d'ordinateur;
• micro-ondes/divers appareils de chauffage;
• ustensiles de cuisine comme des casseroles et des poêles;
• parasol;
• pièces détachées de voiture;
• miroirs.
• le passager devra pouvoir présenter les licences nécessaires exigées dans les pays d’origine et de destination, en mentionnant le type d'arme;
• les armes ne peuvent jamais être chargées;
• les armes devront être emballés séparément et seront mis dans la soute à bagages;
• le transport de munition est interdit et sera refusé au check-in, seuls les types suivants sont acceptés: 1.4S, UN 0012 et UN 0014.
La responsabilité du transporteur en cas de perte ou de détérioration des bagages est limitée par des conventions internationales.
Pour chaque bagage que vous embarquez, un reçu de bagage numéroté vous sera remis. Vous êtes tenu de le conserver soigneusement. En cas de détérioration, de non-livraison ou de perte du bagage, vous devez faire une déclaration auprès des services aéroportuaires sur place. Le reçu numéroté est indispensable pour l'identification de votre bagage. En cas de perte du bagage, vous devez faire remplir un PIR (Property Irregularity Report, un rapport d'irrégularité) à l'aéroport, au comptoir des bagages perdus. En cas de détérioration du bagage, vous devez faire remplir un DBR (Damaged Baggage Report, une déclaration de sinistre).
Si vous transportez dans votre bagage un ou plusieurs objets de la liste suivante:
• objets dont le transport n'est pas autorisé;
• objets qui ont été mal emballés;
• objets précieux, abîmés, fragiles ou denrées périssables,
malgré notre demande expresse de ne pas le faire, notre responsabilité peut, en cas de dommage, être exonérée en tout ou en partie, en vertu de la convention de Montréal. Vous trouverez un résumé de la convention de Montréal à l'article 13 de ces conditions de transport.
Le transporteur décline toute responsabilité en cas de détérioration du bagage à main, sauf si le dommage visé est la conséquence d'une faute du transporteur, de ses préposés ou mandataires.
Les heures de départ et d’arrivée proposées sont toujours indiquées dans l’heure locale de l’aéroport concerné. Le transporteur mettra tout en œuvre pour transporter les voyageurs et leurs bagages avec toute la diligence requise. Il s’efforcera de respecter les horaires annoncés.
Au moment de la réservation de votre billet, nous vous informons de l'horaire en vigueur à cette date. Il est possible qu'en raison de circonstances indépendantes de notre volonté (comme les décisions émanant d'une autorité compétente ou les conditions météorologiques), l'horaire de vol soit modifié après la réservation de votre billet. Si vous nous avez communiqué vos coordonnées, nous vous tiendrons informé des éventuelles modifications. En réservant un vol chez TUI, vous reconnaissez que les heures de vol exactes ne sont pas essentielles pour vous. Toutefois, si après votre réservation, nous introduisons une modification significative dans l'horaire, et si nous ne sommes pas en mesure de proposer un transport alternatif qui soit acceptable pour vous dans des conditions similaires, nous procéderons au remboursement de votre billet.
Cette disposition ne porte pas atteinte aux droits dont dispose le voyageur en vertu du Règlement (CE) n° 261/2004 du Parlement européen et du Conseil en matière d'indemnisation en cas d'annulation ou de retard important d'un vol
Vous pouvez également toujours consulter les heures de vol réelles sur notre site web en suivant la procédure telle que décrite dans vos documents de voyage.
Si le transporteur annule un vol ou ne peut mettre à disposition un siège d’avion confirmé auparavant, il remboursera toujours le prix du billet si le client renonce au transport de remplacement proposé dans des conditions de transport comparables. En outre, il accordera une indemnisation complémentaire dans la mesure où elle est due conformément à la législation ou à la réglementation en vigueur, en ce compris le Règlement (CE) n° 261/2004.
Le transporteur peut déterminer à sa guise le type d'avion avec lequel le vol sera effectué. Si un type d'avion est communiqué, le transporteur se réserve le droit de modifier celui-ci à tout moment. En réservant un vol, le client reconnaît que le type d'avion ne constitue pas un élément essentiel du contrat de transport. Si le passager a payé un supplément pour la réservation d'un type de siège dans l'avion et que ce siège ne peut pas lui être accordé, le passager a uniquement droit à la restitution du supplément payé.
Tous les vols opérés par TUI Airlines Belgium S.A. sont entièrement non-fumeurs (l'utilisation des cigarettes électroniques n'est pas autorisée non plus). Les cigarettes électroniques/les articles de fumeur peuvent uniquement être transportés dans les bagages à main.
Le transporteur décline toute responsabilité pour tout préjudice subi par le passager en conséquence du refus du transporteur de transporter le passager parce que celui-ci ne dispose pas des bons documents de voyage.
Conformément à l'article 11 du Règlement européen (CE) n° 2111/2005, vous devez être informé de l'identité des compagnies aériennes effectives qui se rapportent à votre vol. Si l’identité n’est pas encore connue lors de la réservation, le nom de la compagnie susceptible d'assurer le vol sera mentionné. À l'article 14.3, vous trouverez la liste des compagnies qui entrent en considération à cet égard. Dès que l'identité de la compagnie aérienne effective est connue, le transporteur vous en informera. En cas de changement dans l'identité de la compagnie aérienne effective après la réservation, le transporteur prendra toutes les mesures pour informer le voyageur du changement dans les meilleurs délais. En tout état de cause, les voyageurs seront informés au moment de l’enregistrement.
En règle générale, les vols sont effectués par la compagnie aérienne TUI Airlines Belgium S.A., dont le siège social est établi à Luchthaven nationaal, 40 P Box 1, B- 1930 Zaventem (Belgique), portant le numéro d'entreprise 0861.741.466, connue sous la dénomination commerciale "TUI Airlines Belgium S.A.". Certains vols sont opérés en collaboration avec entre autres TUI Airlines Nederland, Freebird et Smartlynx Airlines.
En réservant un vol chez TUI Airlines Belgium S.A., le voyageur reconnaît que l'identité de la compagnie aérienne effective qui assurera le vol (parmi les compagnies précitées) ne constitue pas une condition essentielle pour lui.
Il est possible que vous soyez soumis à un contrôle douanier si la rotation de votre vol prévoit un atterrissage en dehors de la zone Schengen. TUI fly respecte la réglementation Schengen applicable.
16.1 Les plaintes seront uniquement prises en considération si elles sont déposées dans les délais et de manière appropriée et pouvant servir de preuve.
À cet effet il peut, entre autre, être nécessaire de soumettre le billet et la carte d’embarquement originale (boarding pass).
Toutes les plaintes et informations appropriées doivent être introduites par écrit endéans les 30 jours après la date du vol à l'adresse Gistelsesteenweg 1, B-8400 Oostende (Belgique).
Le traitement de plaintes se fera uniquement en néerlandais, anglais ou en français.
Chaque remboursement par TUI Airlines Belgium S.A. sera effectué de la même façon que celle qui a été utilisée pour payer la réservation, c.à.d. via l’agence de voyage, ou, en cas d’une réservation directe, sur la carte de crédit ou le compte en banque utilisé pour le paiement.
16.2 Méditation pour la Belgique
Après avoir saisi le service clients, et à défaut de réponse satisfaisante, le client peut saisir le Service de médiation pour le consommateur dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site: www.mediationconsommateur.be. Le cas échéant, le client peut également saisir la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges prévue par le Règlement (UE) n°524/2013 du Parlement européen et du Conseil (https://webgate.ec.europa.eu/odr).
16.3 Médiation pour l'Espagne
Après avoir saisi le service clients, et à défaut de réponse satisfaisante dans le mois, le client peut saisir l’Agencia estatal de seguridad aerea (AESA), dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site: https://www.seguridadaerea.gob.es/en/ambitos/derechos-de-los-pasajeros/procedimiento-para-reclamar/procedimiento-para-reclamar-ante-aesa-reg.261-2004. L'AESA prévoit également un formulaire de plainte que le client peut remplir et envoyer à l'AESA : https://www.seguridadaerea.gob.es/sites/default/files/formulario_para_reclamar_ante_aesa.pdf. Dans le cadre de cette procédure, le client dispose d'un délai de cinq (5) ans pour déposer une plainte antérieure contre TUI à compter du jour où l'incident donnant lieu à la plainte s'est produit, délai au terme duquel la plainte antérieure contre TUI est irrecevable. Le cas échéant, le client peut également saisir la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges prévue par le Règlement (UE) n°524/2013 du Parlement européen et du Conseil (https://webgate.ec.europa.eu/odr). Si un an s'est écoulé depuis que la réclamation a été soumise à TUI, la réclamation est irrecevable vis-à-vis de l'Agence.